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VIATERRA

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Certains contenus rédactionnels ou visuels sont soumis à actualisation. Malgré le soin apporté à leurs réalisations, des mises à jour ou inexactitudes peuvent échapper à notre vigilance. Auquel cas, nous vous invitons à nous contacter pour les signaler afin que nous apportions les corrections nécessaires.

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Les données personnelles sont protégées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et l’article L.226-13 du Code pénal, la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et le règlement général sur la protection des  données personnelles (RPGD) n°(UE)2016/679 du 27/04/16. Conformément à la loi française relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et pour la confiance dans l’économie numérique, mentionnée au préalable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir par le biais du site internet www.viaterra-epl.fr. De manière générale, vous n’êtes pas tenus de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous consultez le site internet www.viaterra-epl.fr. Les données personnelles communiquées sur le site www.viaterra-epl.fr et recueillies par nos soins résultent d’une démarche volontaire, via inscription à un module d’inscription à une newsletter, d’un formulaire/dépôt de message électronique via le site ou d’inscription via le module appel à projets. Les emails ou informations recueillies ne feront l’object d’aucune cession à un tiers. Le site internet www.viaterra-epl.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Le numéro de conformité à une norme simplifiée est le suivant : 2031323 v 0